Rédigé par Sébastien Steffes le . Publié dans Uncategorised.
Politique de Gestion des Cookies
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QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
https://shop.demainsdemaitres.lu
Sommaire
Objet
Définition
Champ d’application
Accès aux Services
Services fournis par les Artisans Vendeurs
Disponibilité
Engagement des Utilisateurs
Contenu de la Présentation de l’Œuvre
Propriété intellectuelle
Entreprises tierces
Responsabilité de DMDM
Suppression de contenu et restriction
Modification des Services ou des présentes CGU
Indivisibilité
Renonciation
Protection des données personnelles
Réclamations auprès des Artisans Vendeurs
Loi applicable et compétence
1. Objet
Les présentes conditions...
Rédigé par Sébastien Steffes le . Publié dans Uncategorised.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES ŒUVRES PRESENTEES SUR LE SITE DE MAINS DE MAITRES
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») sont applicables aux ventes (les « Transactions ») des œuvres et fabrications artisanales (les « Œuvres ») proposées par les artistes ou artisans (les « Artisans Vendeurs ») présentées sur le site demainsdemaitres.lu (le « Site ») conclues entre les Artisans Vendeurs et les acheteurs (les « Acheteurs ») lorsque l’Artisan Vendeur n’a pas communiqué ses conditions générales de vente spécifiques à l’Acheteur.
Chaque Artisan Vendeur pourra fournir à DMDM (tel...
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Politique de Protection des Données
Nous sommes attachés au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles et nous engageons à ce que les traitements (notamment la collecte, le partage, l’archivage, la destruction) des données personnelles, effectués à partir du Site soient conformes aux lois et règlements régissant le traitement de données à caractère personnel, notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre...